Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROLINE
SOLARONICS SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95601436
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque EUROLINE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOLARONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLARONICS domicilié(e) 3 RUE DU KEMMEL,59280 ARMENTIERES (dossier no 2298605) - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 569 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2298605) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROLINE est expirée depuis le 15 décembre 2015.

SOLARONICS a également déposé les autres marques suivantes : HARMOLINE


SOLARONICS SA SOCIETE ANONYME - 3 RUE DU KEMMEL,59280 ARMENTIERES (dossier no 2298605) - 59280 - France - SIREN 390569689


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2298605) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298605 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils de chauffage au gaz destinés au chauffage industriel